Déposée le 6 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAP FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SOCAP FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAP FRANCE domicilié(e) 43 AVENUE GAMBETTA - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 871 398 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAP FRANCE, M. PALMA CLAUDIO domicilié(e) 43 AVENUE GAMBETTA - 75020 - PARIS - France.
La marque SOCAP FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980561.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCAP FRANCE est expirée depuis le 6 février 2023.
SOCAP FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SOCAP , SOCAP EXTENSIONS
SOCAP FRANCE, SARL - 43 AVENUE GAMBETTA - 75020 - PARIS - France - SIREN 392871398
SOCAP FRANCE, M. PALMA CLAUDIO - 43 AVENUE GAMBETTA - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; Lotions de rasage ; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux, shampooings, colorants et décolorants pour les cheveux, teintures pour les cheveux ; préparations non médicinales à appliquer, pour le traitement et le soin des cheveux et du cuir chevelu ; shampooings ; après-shampooings ; gels pour cheveux ; lotions capillaires ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques ; mousse pour les cheveux ; cire pour les cheveux ; colorants pour cheveux ; teintures pour cheveux ; cire à épiler, cire à épiler sous forme de patch, de tablettes, de poudre, bandelettes, liquide ou semi liquide ; pâte à cuirs pour rasoirs, produits de rasage, produits de nettoyage pour rasoirs et appareils à épiler ; produits épilatoires ; crèmes, lotions, gels, émulsions, mousse, lait, tous ces produits pour le soin de la peau (non à usage médical) ; neutralisants pour permanentes, pierre ponce. Savons parfumés et non parfumés pour la toilette du corps ; savons désodorisants ; produits de parfumerie, nommément parfums, eau de toilette, eau de Cologne et eau de senteur ; huiles essentielles d'origine végétale pour la cosmétique et pour le corps ; cosmétiques, nommément fard à paupières, crayons à paupières, crayons à sourcil, crayons à lèvres, poudres éclair, poudre pour le corps, maquillage, pinceaux de maquillage, fard à cils, fard à joues, fard pour le visage, fards rouges, rouges à lèvres, brillants à lèvres, fonds de teints, vernis à ongles, mascara et eye-liner ; fard à paupières, crayons à paupières. Laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits sous la forme d'aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ; laques pour le cheveux ; colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits pour l'ondulation et la mise en plis des cheveux ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France. Tondeuses ; grilles et têtes de rasoirs ; rasoirs et machines pour couper les cheveux électriques, lames de rasoirs, étuis pour rasoirs, nécessaires de rasage ; tondeuses à usage personnel, ainsi qu'étuis et supports pour ces appareils ; appareils électriques pour faire fondre la cire ; pièces de ces appareils, en particulier feuilles de cisaillement et blocs affûtoirs pour rasoirs électriques ; cuir à rasoir ; appareils pour l'épilation (électriques ou non électriques), épilateur mécanique à deux têtes, pinces à épiler. Trousse de pédicure ; tondeuses électriques pour la coupe des cheveux ; limes à ongles électriques ; filtre à cire ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils, instruments et articles d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes électriques ; installations, appareils, instruments et articles d'humidification et de désembrumage ; appareils, instruments et articles de climatisation (par exemple conditionnement d'air) et de contrôle de la température appareils et instruments électriques à usage domestique y compris toasteurs et réservoirs à eau chaude ; sèche-cheveux électriques et pièces afférentes telles que tuyères ou diffuseurs et étuis ; appareils chauffants électriques de soin pour les cheveux ; pièces des articles précités ; ventilateurs de table et aérothermes ; sèche ongle électrique ; brosse séchante électrique ; appareils pour bains, bains à remous, chauffe-bain, appareils pour bains d'air chaud ; chauffes pieds électriques, chaufferettes pour les pieds ; pédiluve ; installation de sauna, sauna facial ; appareils électriques, à remous ou non, pour bain de pieds (thalassothérapie des pieds) ; appareils à bronzer, lampes à bronzer, lampes à friser ; casques séchoirs, filtre à cire ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles et filets pour les cheveux, nattes et tresses de cheveux, barrettes, articles décoratifs pour les cheveux ; rubans élastiques et pinces pour les cheveux, chouchous, bandeaux pour les cheveux, tresses ; serre-tête ; paillettes pour vêtements ; perruques ; toupets ; pompons ; cheveux postiches ; épingles à cheveux, épingles à onduler les cheveux ; pinces à cheveux ; attaches pour cheveux ; résilles ; bigoudis ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Perruques ; toupets ; tresses de cheveux ; pompons ; cheveux postiches ; tresses de cheveux ; articles décoratifs pour la chevelure ; pinces à cheveux ; attaches pour cheveux ; barrettes ; rubans élastiques ; résilles ; bigoudis ; bandeaux pour les cheveux ; cocardes, pièces et parties constitutives de tous les produits précités, cheveux (postiche) pour extensions ; tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France.
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Services d'implantation de cheveux, services de soins pour la conservation et la beauté des cheveux, avec utilisation des matériaux nécessaires. Coiffure ; salons de coiffure ; tressage de cheveux ; soins de beauté ; services de manucure ; barbier.
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